- mode de transmission des droits
- основание [способ] перехода прав
Dictionnaire de droit français-russe.
mode de transmission des droits
Regardez d'autres dictionnaires:
Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
transmission — [ trɑ̃smisjɔ̃ ] n. f. • XIVe, répandu XVIIIe XIXe; lat. transmissio I ♦ Fait, manière de transmettre, de se transmettre. 1 ♦ Action de transmettre (1o). Transmission d un bien, d un droit à une autre personne. ⇒ cession. La transmission des… … Encyclopédie Universelle
Droits De L'homme En Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'Homme en Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'homme en iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… … Encyclopédie Universelle
Transmission control protocol — Pour les articles homonymes, voir TCP. Pile de protocoles 7 • Application 6 • … Wikipédia en Français
Droits de l'homme en Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Transmission Control Protocol — Pour les articles homonymes, voir TCP. Pile de protocoles 7. Application 6. … Wikipédia en Français
Les droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
Esclavage des peuples — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
